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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INIST DIFFUSION
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LA RÉFÉRENCE EN FOURNITURE DE DOCUMENTS SCIENTIFIQUES Refdoc
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA RÉFÉRENCE EN FOURNITURE DE DOCUMENTS SCIENTIFIQUES Refdoc
INIST DIFFUSION, SA

Numéro de dépôt :
3713497
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
17/02/2020
LA RÉFÉRENCE EN FOURNITURE DE DOCUMENTS SCIENTIFIQUES Refdoc de INIST DIFFUSION

Présentation de la marque LA RÉFÉRENCE EN FOURNITURE DE DOCUMENTS SCIENTIFIQUES Refdoc

Déposée le 17 février 2010 par la Société Anonyme (SA) INIST DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LA RÉFÉRENCE EN FOURNITURE DE DOCUMENTS SCIENTIFIQUES Refdoc »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INIST DIFFUSION domicilié(e) 2 allée du Parc de Brabois - 54514 - VANDOEUVRE LES NANCY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 016 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INIST DIFFUSION domicilié(e) 2 allée du Parc de Brabois - 54514 - VANDOEUVRE LES NANCY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RÉFÉRENCE EN FOURNITURE DE DOCUMENTS SCIENTIFIQUES Refdoc est expirée depuis le 17 février 2020.

INIST DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : Refdoc


INIST DIFFUSION, SA - 2 allée du Parc de Brabois - 54514 - VANDOEUVRE LES NANCY Cedex - France - SIREN 352016067


INIST DIFFUSION - 2 allée du Parc de Brabois - 54514 - VANDOEUVRE LES NANCY Cedex - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.